Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

23 résultats pour la valeur "Personnes Agées" du filtre Domaine, pour la valeur "2017" du filtre Année

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Gilles à COLMAR pour le fonctionnement de l'EHPA "Résidence Saint Gilles" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 02/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'action éductive en milieu ouvert (AEMO) du Haut-Rhin de l'association ARSEA pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 08/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'action éductive en milieu ouvert (AEMO) du Haut-Rhin de l'association ARSEA pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 08/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD "Les Magnolias" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Les Magnolias" sis à 68920 WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD "Les Magnolias" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Les Magnolias" sis à 68920 WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation par réduction de places délivrée à l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM pour le fonctionnement de l'EHPAD du Brand TURCKHEIM sis à 68230 TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'ADAJ pour le fonctionnement de l'accueil de jour Le Pharrhus sis à 68680 KEMBS

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Jeanne d'Arc" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda foyer Caroline sis à 68140 MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda sis à 68090 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert d'autorisation de la résidence pour personnes âgées "Saint-Brice" à ILLFURTH gérée par l'office d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) dénommé "Habitats de Haute Alsace" vers l'association "APALIB"

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Bois Joli" à RICHWILLER en tant que résidence autonomie et portant sortie du dispositif des résidences autonomie.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Beau Séjour" à WITTENHEIM en tant que résidence autonomie et portant sortie du dispositif des résidences autonomie.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Amitié à KINGERSHEIM en tant que résidence autonomie et portant sortie du dispositif des résidences autonomie.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Sainte Anne" à ENSISHEIM en tant que résidence autonomie et portant sortie du dispositf des résidences autonomie.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Lutzelbach" à RIBEAUVILLE en tant que résidence autonomie et portant sortie du dispositif des résidences autonomie.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert d'autorisation de la résidence pour personnes âgées "Ange" à COLMAR gérée par l'office public d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) dénommé "Habitats de Haute Alsace" vers l'association "APALIB"

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert d'autorisation de la résidence pour personnes âgées "Bartholdi" à COLMAR gérée par l'office public d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) dénommé "Habitats de Haute Alsace" vers l'association "APALIB"

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'A.G.I.M.A.P.A.K. pour le fonctionnement de l'EHPAD La Roselière sis à 68320 KUNHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'Association Maison de retraite Petit Château pour le fonctionnement de l'EHPAD Petit Château sis à 68980 BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à la maison d'accueil d'hébergements et soins pour personnes âgées dépendantes pour le fonctionnement de l'EHPAD Les Collines sis à 68400 RIEDISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00007 DFAS portant fixation des modalités de tarification de la section dépendance dans les accueils de jour annexés à un Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) dans le Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00008 DFAS portant fixation de la valeur 2016 du point GIR Départemental

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page